Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'IZARD
les glycines, sci

Numéro de dépôt :
3863084
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
DOMAINE DE L\'IZARD de les glycines

Présentation de la marque DOMAINE DE L'IZARD

Déposée le 30 septembre 2011 par les glycines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'IZARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est les glycines, sci domicilié(e) 28 rue gabriel peri - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les glycines domicilié(e) 28 rue gabriel peri - 92110 - CLICHY - France.

La marque DOMAINE DE L'IZARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'IZARD est expirée depuis le 30 septembre 2021.

les glycines a également déposé les autres marques suivantes : METAIRIE IZARD


les glycines, sci - 28 rue gabriel peri - 92110 - CLICHY - France


les glycines - 28 rue gabriel peri - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Miel, sirop de mélasse ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origines controlés et vins de pays. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).